Le Cedef

Outils

L'administration numérique au service des usagers
Les cahiers de la DGME, direction générale de la modernisation de l'État, octobre 2009.
Source : modernisation.gouv

Les audits de modernisation
Les audits sont, pour les ministères, un levier d'action pour utiliser plus efficacement l'argent public, en apportant une meilleure qualité de service, au meilleur coût. L’ensemble de ces audits est accessible en ligne, ainsi que les rapports qui y sont associés sur le "Forum de la performance".
Source : performance-publique.gouv

Les cahiers de l'évaluation
Conseil d'analyse stratégique
Revue bimestrielle lancée en septembre 2008 et compilant des articles parus dans des revues ou des ouvrages sur des sujets liés à l'évaluation des politiques publiques.
Source : Centre d'analyse stratégique

Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) : rapport d'activité 2007
CADA, juin 2008.
Présente les questions de droit abordées en 2007, la coopération avec les administrations pour améliorer l'accès aux documents administratifs, ainsi que l'activité de la Cada en chiffres.
Source : Cada.fr

Conférences de gestion prévisionnelle des ressources humaines 2007 : relevé des bonnes pratiques ministérielles
Direction générale de l'Administration et de la Fonction publique, septembre 2007.
Présentation des bonnes pratiques de gestion des ressources humaines (GPRH) développées par les ministères : outils, dispositifs et démarches innovantes qui peuvent pour certains cas être transposés d'un ministère à l'autre.
Source : fonction-publique.gouv

Conseil pour la simplification du langage administratif : Rapport d’activité 2006
Premier rapport établi par le COSLA, compte rendu de son action en matière de formulaires électroniques et de réécriture de formulaire, mais aussi de pédagogie lexicale.
Source : modernisation.gouv

Études et rapports publiés par l'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE)
Sélection d'études et publications de l'IGPDE, centre de formation des ministères en charge de l'Économie et du Budget, consultables par tous.
Source : Institut de la gestion publique et du développement économique

Médiateur de la République : rapport annuel 2009
Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République, février 2010.
Source : Le Médiateur de la République

Mission d’audit de modernisation : Rapport sur l’accueil à distance dans les administrations
Inspection générale des finances, juin 2007.
Présentation des différents dispositifs d'accueil à distance existants et comparaison de leurs performances, propositions pour une organisation rationalisée et une gestion plus efficiente de ces services (pilotage ministériel et coordination interministérielle de ces dispositifs), recommandations concernant leur tarification.
Source : Inspection générale des finances

Perspective gestions publiques
Périodique sur l'actualité de la modernisation dans les administrations publiques.
Source : Institut de la gestion publique et du développement économique

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2007
Marianne Levy-Rosenwald, décembre2008.
Ce rapport rend compte des évolutions et des tendances de l’édition publique au sein de l’édition française pour l’année 2007.
Source : La Documentation française

Rapport sur la qualité et la simplification du droit
Jean-Luc Warsmann, 2009.
Ce rapport présente une stratégie pour une norme de meilleure qualité, plus simple et plus accessible et propose plus particulièrement des mesures de simplifications relatives à la comptabilité des sociétés, à la taxe sur la valeur ajoutée et aux marchés publics.
Source : La Documentation française

Référentiel Général d'Accessibilité pour les Administrations
Direction générale de la modernisation de l'État, novembre 2008.
Ce document vise à permettre la démarche d’auto-évaluation de l’accessibilité des services de communication publique en ligne.
Source : modernisation.gouv

Réseau international des experts Gestion publique
Ce réseau publie chaque trimestre une "Veille internationale" qui présente sous forme de fiches, les bonnes pratiques identifiées à l’étranger dans un domaine particulier.
Source : Direction générale du Trésor et de la Politique économique

La révision générale des politiques publiques (RGPP)
Conseil de la modernisation des politiques publiques, Éric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, avril 2008.
Présente les décisions du CMPP du 4 avril 2008 dans le cadre de la modernisation des ministères et des grandes politiques d'intervention. Décrit la mise en oeuvre des décisions du CMPP du 12 décembre 2007 en s'attachant à détailler les mesures par ministère et les mesures transversales.
Source : budget.gouv

Révision générale des politiques publiques : guide méthodologique
Juillet 2007
Ce guide rappelle les principes directeurs de la révision générale des politiques publiques, propose des méthodes pour l'organisation du travail des équipes d’audit et liste les analyses et travaux à conduire par ces équipes.
Source : fonction-publique.gouv

La RGPP en pratique
Conseil de la modernisation des politiques publiques, septembre 2008.
Document en trois volets pour mieux comprendre la méthode, les objectifs et la mise en œuvre de la révision générale des politiques publiques.
Source : Révision générale des politiques publiques

RGPP : premier rapport d’étape au Président de la République
Éric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, 3 décembre 2008.
Bilan, mesure par mesure, de l’état d’avancement de la réforme (374 décisions prises dans le cadre de la RGPP).
Source : Révision générale des politiques publiques

Troisième Conseil de modernisation des politiques publiques
Conseil de la modernisation des politiques publiques, juin 2008.
Présente les décisions du CMPP du 11 juin 2008 prises dans le cadre de la RGPP, révision générale des politiques publiques. Parmi les mesures proposées figurent notamment le développement de l’arbitrage et de la médiation en cas de litige, la réorganisation de la carte des ambassades et des consulats ou encore l’amélioration du dispositif de financement et d’évaluation de la recherche française.
Source : modernisation.gouv