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Guide de l'achat public éco-responsable
Le bois, matériau de construction

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Sommaire

Page   1 - Préface

Page   4 - PARTIE 1 : POURQUOI PRESCRIRE LE BOIS COMME MATÉRIAU DE CONSTRUCTION ?

Page   4 - 1.1. Utiliser le bois dans les constructions constitue une décision éco-responsable

Page   4 - 1.1.1. Le bois est une ressource abondante, largement sous-exploitée

Page   4 - 1.1.2. L'utilisation du bois contribue à lutter contre le réchauffement climatique

Page   7 - 1.1.3. L'utilisation du bois favorise le développement régional et la conservation du patrimoine économique et culturel

Page   7 - 1.2. Les démarches de gestion durable des forêts se développent

Page   8 - 1.3. Les pouvoirs publics et différentes professions développent l'utilisation du bois

Page   9 - 1.4. Éléments de cadrage juridique sur les opportunités offertes par le code des marchés publics

Page 10 - PARTIE 2 : QUESTIONS LES PLUS FRÉQUEMMENT POSÉES EN MATIÈRE DE PRESCRIPTION OU D'ACHAT DE BOIS COMME MATÉRIAU DE CONSTRUCTION

Page 10 - 2.1. Comment prendre en compte l'environnement dans les marchés publics de construction utilisant du bois ?

Page 10 - 2.2. À quelle phase d'élaboration d'un projet de construction faut-il intégrer des exigences en matière de bois ?

Page 12 - 2.3. L'acheteur public a-t-il intérêt à s'attacher des compétences particulières lorsqu'il envisage de passer un marché de construction comprenant l'utilisation du bois ?

Page 13 - 2.4. Comment intégrer des critères de gestion durable des forêts dans un marché de construction faisant appel au bois ?

Page 15 - 2.5. L'utilisation du bois peut-elle apporter des avantages en termes de coût de construction ?

Page 15 - 2.6. L'utilisation du bois peut-elle apporter des avantages en termes de coût d'utilisation des ouvrages ?

Page 16 - 2.7. L'utilisation du bois peut-elle entraîner une augmentation du coût d'entretien des bâtiments ?

Page 17 - 2.8. L'utilisation du bois peut-elle apporter des avantages en ce qui concerne l'organisation du chantier ?

Page 18 - 2.9. L'utilisation du bois peut-elle apporter des avantages en termes de gestion des nuisances et des déchets de chantier ?

Page 18 - 2.10. Le bois est-il un matériau de construction réservé à des utilisations particulières ?

Page 20 - 2.11. L'acheteur public peut-il exiger du bois d'origine locale ?

Page 20 - 2.12. Faut-il préférer le bois d'origine tropicale ou le bois d'origine tempérée ?

Page 21 - 2.13. Le bois est-il un matériau de construction moderne ?

Page 22 - 2.14. Le bois est-il un matériau de construction pérenne ?

Page 23 - 2.15. Quelles précautions prendre par rapport à l'humidité ?

Page 23 - 2.16. L'utilisation du bois dans la construction se heurte-t-elle à des limites techniques ?

Page 23 - 2.17. L'utilisation du bois dans la construction entraîne-t-elle des risques particuliers en matière de traitement ?

Page 24 - 2.18. L'utilisation du bois dans la construction entraîne-t-elle des risques parasitaires particuliers ?

Page 24 - 2.19. L'utilisation du bois dans la construction entraîne-t-elle un risque-incendie particulier ?

Page 25 - 2.20. L'utilisation du bois dans la construction entraîne-t-elle des risques financiers particuliers ?

Page 26 - 2.21. L'utilisation du bois dans la construction se heurte-t-elle à des limites juridiques et réglementaires ?

Page 26 - 2.22. L'utilisation du bois dans la construction est-elle en développement ? Sur quels créneaux ?

Page 27 - 2.23. Où trouver des informations et un accompagnement pour les projets de construction utilisant du bois ?

ANNEXES

Page 29 - ANNEXE A : La forêt dans le monde

Page 31 - ANNEXE B : Principales utilisations du bois dans la construction

Page 33 - ANNEXE C : Glossaire des principaux produits de construction en bois

Page 35 - ANNEXE D : Principales performances techniques du matériau bois

Page 37 - ANNEXE E : L'accord cadre Bois-Construction-Environnement

Page 39 - ANNEXE F : Circulaire du 5 avril 2005

Page 44 - ANNEXE G : Décret et arrêté du 26 décembre 2005

Page 48 - ANNEXE H : Contributions

 

 

© Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Emploi
1er juin 2007