minefe.gouv.fr
Le Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie à votre service
minefe.gouv.fr
Recherche
Outils
Couchettes pour enfants de moins de six ans
Pour télécharger
le guide en format PDF, cliquer sur l'icône 
Pour télécharger par chapitre, cliquer sur les mots en surbrillance
Ce guide et les recommandations et cahiers des charges fonctionnels qui l’accompagnent, ne comprennent aucune disposition obligatoire.
Il s’agit, pour les acheteurs publics et pour les enseignants qui formulent leurs besoins, d’un outil d’aide à la décision, et d’aide à la conception des cahiers des charges propres à leurs commandes.
Sommaire
Page 3 - Avant-propos
Page 5 - Chapitre 1
Page 5 - 1.1. Introduction
Page 5 - 1.1.1. But du guide
Page 6 - 1.1.2. Conception du guide
Page 7 - 1.1.3. Présentation du guide
Page 7 - 1.1.3.A. La flexibilité
Page 8 - 1.1.3.B. La hiérarchisation
Page 9 - 1.2. Avertissement
Page 9 - 1.2.1. Définition du produit
Page 9 - 1.2.2. Environnement du produit
Page 10 - Chapitre 2 - Recommandation et cahier des charges fonctionnel
Page 11 - 2.1. Sécurité
Page 11 - 2.1.1. Objectifs à atteindre au termes de sécurité
Page 12 - 2.1.2. Tableau explicatif
Page 14 - 2.2. Hygiène
Page 14 - 2.2.1. Objectifs à atteindre au termes d'hygiène
Page 15 - 2.2.2. Tableau explicatif
Page 16 - 2.3. Pédagogie
Page 16 - 2.3.1. Objectifs à atteindre au termes de pédagogie
Page 17 - 2.3.2. Tableau explicatif
Page 18 - 2.4. Agrément
Page 18 - 2.4.1. Objectifs à atteindre au termes d'agrément
Page 19 - 2.4.2. Tableau explicatif
Page 20 - 2.5. Usage et maintenance
Page 20 - 2.5.1. Objectifs à atteindre au termes d'usage
Page 21 - 2.5.2. Tableau explicatif
Page 22 - 2.6. Conditions d’achat
Page 22 - 2.6.1. Présentation générale
Page 23 - 2.6.2. Tableau explicatif
Page 24 - 2.7. Normes et références essentielles
Page 25 - Chapitre 3 - Principales procédures de passation des marchés publics
Page 25 - 3.1. Appel d’offres
Page 25 - 3.2. La procédure négociée
Page 25 - 3.3. La procédure adaptée
Page 26 - 3.4. Le dialogue compétitif
Page 27 - 3.5. Marché de conception-réalisation
Page 28 - Remerciements
Page 29 - Annexe - Représentation du GEM/AB
© Ministère de l'Économie,
des Finances et de l'Emploi
23 mai 2008