Les guides et recommandations des GEM et autres publications
Les Groupes Permanents d'Étude
des Marchés -
appelés plus généralement
"GPEM" - ont été
remplacés,
en vertu de l'article 6 de l'arrêté du
28 août
2006 pris pour l'application de l'article 132
du
code des marchés
publics, par les Groupes d'Étude
des Marchés, ou "GEM".
L'ensemble des libellés concernés ci-après
a été revu
et mis à jour en conséquence.
Dernières publications
Spécification technique n° B3-07-09 applicable aux laits et aux produits laitiers – GEM RCN (date de publication : juillet 2009)
Guide relatif aux effets confectionnés imper-respirant – GEM HT (date de publication : juillet 2009)
Guide relatif aux contrôles qualitatifs des effets confectionnés – GEM HT (date de publication : juillet 2009)
Guide de l’achat public – Accessibilité des personnes handicapées - Rôle du maitre d’ouvrage et réalisation d’un diagnostic – GEM Asc (date de publication : juillet 2009)
Guide de l’achat public durable – Achats de produits, matériel et prestations de nettoyage – GEM DD (date de publication : juillet 2009)
Guide de l’achat public durable - Achat de vêtements - GEM DD (date de publication : juillet 2009)
Notice d’information relative aux achats publics socio-responsables - GEM DD (date de publication : juillet 2009)
Recommandation sur la référence aux Eurocodes dans les marchés publics relatifs aux ouvrages de construction – GEM OTM (date de publication : juillet 2009)
Liste des guides
GEM - Ameublement et équipement des bureaux et établissements d'enseignement
Produits papetiers, articles de papeterie et imprimés (date de publication : février 2008)
Couchettes pour enfants de moins de six ans (date de publication : février 2008)
Guide
de l'acheteur public pour les marchés publics d'équipements
des systèmes audiovisuels et de vidéocommunication (date de publication : mai 2007)
Guide
de l'acheteur public en matière d'impression et de reproduction
de documents - Édition 2005
Recommandation
relative aux étagères et rayonnages
Recommandation
relative au mobilier de bureau
Recommandation
relative aux ameublements de sécurité
Guide
pour l'équipement des cuisines de restauration collective
Guide
pour l'acheteur public en matière d'équipement multimédia
Guide
de l'acheteur public en matière de ressources numériques
Guide
de l'acheteur public en matière de martériels et équipements
pour la pratique des activités physiques et sportives des adolescents
et des jeunes - Collèges et lycées
5718 - Équipements
de sport et de loisirs pour les enfants de 3 à 12 ans -
Recommandation et cahiers des charges fonctionnels
5731 - Guide
de l'acheteur de jeux et jouets
5730 - Guide
de l'acheteur public de produits graphiques en relief à usage des
personnes déficientes visuelles
5720 - Guide
de l'acheteur public de produits papetiers et d'imprimés
5727 - Guide
de l'acheteur public pour les marchés publics d'équipements
de systèmes audiovisuels et de vidéocommunication
5726 - Guide
pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts
5722 - Recommandation
pour l'établissement d'une charte graphique et d'un logotype
GEM - Ascenseurs
Guide de l’achat public – Accessibilité des personnes handicapées - Rôle du maitre d’ouvrage et réalisation d’un diagnostic – GEM Asc (date de publication : juillet 2009)
Ascenseurs et escaliers mécaniques (date de publication : février 2008)
GEM - Chauffage et climatisation
Guide
de rédaction des clauses techniques des marchés publics
d'exploitation de chauffage avec ou sans gros entretien des matériels
et avec obligation de résultat (date de publication : mai 2007)
GEM - Chimie, parachimie
5719 - Guide
du nettoyage des locaux
5729 - Guide
sur l'évaluation du comportement au feu des sièges rembourrés
et objets assimilables destinés aux collectivités du secteur
public
5724 - Lubrifiants
et produits connexes pour véhicules terrestres à moteur
5728 - Guide
sur la définition des exigences de comportement au feu et des modes
de preuves à établir pour les sièges rembourrés
destinés aux collectivités du secteur public
Guide
relatif à la sécurité vis-à-vis de l'allumabilité
de matelas et d'articles de literie destinés aux établissements
de soins et aux foyers de personnes âgées
Guide
relatif à la sécurité vis-à-vis de l'allumabilité
de matelas et d'articles de literie destinés aux établissements
à hauts risques prisons, services psychiatriques des hôpitaux
GEM - Développement Durable, Environnement
Guide de l’achat public durable – Achats de produits, matériel et prestations de nettoyage – GEM DD (date de publication : juillet 2009)
Guide de l’achat public durable - Achat de vêtements - GEM DD (date de publication : juillet 2009)
Notice d’information relative aux achats publics socio-responsables - GEM DD (date de publication : juillet 2009)
Qualité environnementale dans la construction et la réhabilitation des bâtiments publics (date de publication : février 2008)
Guide
de l'achat public éco-responsable - Le bois, matériau
de construction (date de publication : mai 2007)
Guide
de l'achat public éco-responsable - L'efficacité énergétique
dans les marchés d'exploitation de chauffage et de climatisation
pour le parc immobilier existant
Guide
de l'achat public éco-responsable - Achat de papier à
copier et de papier graphique
Guide
de l'achat public éco-responsable - Achat de produits
Notice
d'information sur les outils permettant de promouvoir la gestion durable
des forêts dans les marchés publics de bois et produits dérivés
GEM - Habillement et textile
Guide n° A22-2009 relatif aux effets confectionnés imper-respirant – GEM HT (date de publication : juillet 2009)
Guide n° A21-2009 relatif aux contrôles qualitatifs des effets confectionnés – GEM HT (date de publication : juillet 2009)
5507 - Spécification
technique n° A19-2003 applicable aux supports textiles revêtus
5503 - Spécification
technique générale n° A16-2003 applicable aux marchés
publics d’étoffes
5502 - Spécification
technique n° A18-2003 applicable aux étoffes à base de laine
5501 - Spécification
technique n° A17-2003 du 28 janvier 2003 applicable aux étoffes
à base de coton, fibres libériennes et fibres chimiques
Spécification
technique général relative aux fils à coudre
5508 - Recommandation A9-89
relative aux fermetures auto-agrippantes
5508 bis - Spécification
technique A20-2003 du 28 janvier 2003 applicable aux sangles
et rubans textiles
Spécifications
techniques relatives aux cuirs finis - Guide relatif aux achats publics
d'articles confectionnés à base de cuirs finis
5510 - Articles
confectionnés / Spécifications techniques - Répertoire
de terminologie - Colorimétrie textile
5532 - CCTG
Blanchissage ou nettoyage à sec des articles textiles
5504 - Spécification
technique - Articles confectionnés à base de tricot
5511 - Spécification
technique - Entoilages thermo-adhérents
2025 - CCTG
n° B1-96 - Articles confectionnés
GEM - Informatique et communications électroniques
Instruction
sur l'établissement des spécifications techniques pour
la fourniture de matériels informatiques
Document
d'information des acheteurs publics sur l'acquisition et la mise en
oeuvre d'un Progiciel de gestion Intégrée (PGI)
Guide de recommandations pour l'achat public de services téléphoniques
(guide non disponible, en cours de réactualisation)
Guide
sur l'assistance à la maîtrise d'ouvrage en informatique
GPEM - Mécanique et électricité
5721 - Protection
et sécurité des personnes et des biens contre la malveillance
GEM - Ouvrages, Travaux et Maîtrise d'oeuvre
Fascicules CCTG Travaux : accès à l'ensemble des fascicules figurant sur le site du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Recommandation sur la référence aux Eurocodes dans les marchés publics relatifs aux ouvrages de construction – GEM OTM (date de publication : juillet 2009)
Fascicule 82 du Cahier des clauses techniques générales des marchés publics de travaux - Construction d'installations d'incinération avec fours à grille, oscillants ou tournants de déchets ménagers, autres déchets non dangereux et DASRI
Fascicule 65 du Cahier des clauses techniques générales des marchés publics de travaux - Exécution des ouvrages en béton armé ou précontraint
Fascicules CCTG Travaux : accès à l'ensemble des fascicules figurant sur le site du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Fascicule 29
du Cahier des clauses techniques générales des marchés
publics de travaux - Exécution des revêtements de voiries et espaces publics en produits modulaires
Fascicule 23
du Cahier des clauses techniques générales des marchés
publics de travaux - Fournitures de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées (date de publication : décembre 2007)
Recommandation
n° T1-2000 relative aux maîtres d'ouvrage public pour l'application
du fascicule 81 titre II (Conception et exécution des installations
d'épuration d'eaux usées) du CCTG applicable aux marchés
publics de travaux
Recommandation
n° T1-99 relative à l'utilisation des normes et des certifications
dans les spécifications et à l'appréciation des
équivalences
Recommandation
n° T2-99 relative à la maîtrise de la qualité
pour la programmation et la conception d'une opération de bâtiment - Neuf ou réhabilitation
Recommandation
n° T1-96 relative aux études pour la construction ou la
réparation des ouvrages de stockage et de transport de l'eau
Recommandation
n° T1-95 relative à l'utilisation de l'eurocode 2, de l'eurocode 3,
de l'eurocode 4 et de l'eurocode 5 dans les ouvrages publics de
bâtiment
Cahier
des clauses administratives particulières simplifié
(CCAP-S) applicable au bâtiment
GEM - Produits de santé
Produits de santé en établissement hospitalier (date de publication : février 2008)
Laveurs
désinfecteurs pour endoscopes / Achats-Maintenance-Fourniture
des consommables associés / Guide et documents types
Guide
d'approvisionnement des médicaments, des dispositifs médicaux
stériles et autres produits du domaine pharmaceutique
Guide
d'achat en matière de réseau de gaz à usage médical
Maintenance
et contrôle qualité des dispositifs médicaux
Dématérialisation
des procédures d'achat de fournitures des établissements
publics de santé
Guide
relatif à la maintenance et au contrôle qualité
des dispositifs médicaux et équipements techniques hospitaliers
Cahier
des clauses particulières relatif à la maintenance et
au contrôle qualité des dispositifs médicaux et
équipements techniques hospitaliers
5706 - Chariots
ou guéridons mobiles de soins - Spécification technique
5725 - Guide B1-99
pour l'achat de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
5667 - Lève-malade
mobile
5668 - Stérilisateurs
à la vapeur d'eau pour les charges à protection perméable /
Achat-Maintenance, guide et documents types
GEM - Restauration collective et nutrition
Spécification technique n° B3-07-09 applicable aux laits et aux produits laitiers – GEM RCN (date de publication : juillet 2009)
Spécification technique - Préparations de viandes, produits à base de viande de volailles ou de lapins - Foies gras de volaille (date de publication : février 2008)
Spécification
technique n° B1-18-07 du 4 mai 2007 applicable aux viandes
et aux abats de volailles, de lapins ou de cailles, en carcasses ou piécées (date de publication : mai 2007)
Recommandation relative
à la nutrition du 4 mai 2007 (date de publication : mai 2007)
Spécification
technique n° E6-07 du 4 mai 2007 applicable aux matières
grasses tartinables beurres, margarines, etc.), aux matières grasses
laitières ayant un taux de matière grasse égal ou
supérieur à 90 %, et aux préparations liquides
à base de matières grasses (date de publication : mai 2007)
Spécification
technique n° B1-17-05 du 8 décembre 2005 applicable
aux abats de boucherie
Spécification
technique n° E5-05 du 8 décembre 2005 applicable
aux graisses végétales et/ou animales alimentaires
Communiqué
du "GPEM Denrées alimentaires" en date du 25 novembre 2003
Guide
n° F9-02 du 28 janvier 2003 pour l'achat public de fruits,
légumes et pommes de terre à l'état frais
Spécification
technique applicable aux viandes hachées et aux préparations
de viandes hachées d'animaux de boucherie
Guide
des contrats publics de restauration collective
Guide
pour l'étude, la programmation, la conception, la réalisation
et l'équipement des locaux de restauration collective
Spécification
technique C10-01 relative aux produits enrobés à base de
poisson, congelés ou surgelés
Spécification
technique C9-01 relative au poisson congelé ou surgelé
Guide
de présentation des charcuteries n° B2-17-99
Spécifications
techniques n° B2-18-99 relatives aux charcuteries
Spécification
technique n° B1-13-03 du 9 décembre 2003 applicable
aux viandes de gros bovins en muscles ou piécées
Spécification
technique n° B1-14-05 du 31 mars 2005 applicable aux viandes
de veau en muscles ou piécées
Spécification
technique n° B1-15-05 du 31 mars 2005 applicable aux viandes
d'ovins en muscles ou piécées
Spécification
technique n° B1-16-05 du 31 mars 2005 applicable aux viandes
de porcins en muscles ou piécées
5541-6 - Boissons
5541-5 - Fruits
et légumes (frais et conserves)
5541-4 - Produits
de la mer et d'eau douce
5541-1 - Produits
des industries céréalières, produits sucrés
et d'épicerie, corps gras
Spécification
technique n° E4-05 du 31 mars 2005 relative aux huiles végétales
alimentaires
GCCQ - Groupe de coordination pour la construction de la qualité
5709 - Guide
de l'acheteur public en matière de qualité
© Ministère de l'Économie,
de l'Industrie et de l'Emploi
17 septembre 2009
