Spécification Technique Générale n° A16-2003 applicable aux marchés publics d’étoffes, élaborée par le Groupe permanent d’étude des marchés d’articles textiles, cuirs et produits connexes, et adoptée par la Commission Technique des Marchés le 28 janvier 2003


SOMMAIRE

 
   
   

.

 

Avertissement

2

 
 
 

TITRE 1

GENERALITES

4

ARTICLE 1

Objet

4

ARTICLE 2

Référence aux normes

5

 

TITRE 2

EXPRESSION DU BESOIN

5

ARTICLE 3

Contenu

5

ARTICLE 4

Mode d’expression

6

 

TITRE 3

FABRICATION DU PRODUIT

6

ARTICLE 5

Spécifications techniques

6

ARTICLE 6

Matières premières

7

ARTICLE 7

Filature et tissage

7

ARTICLE 8

Ennoblissement

7

 

TITRE 4

RELATIONS ENTRE L’ACHETEUR ET LE(S) FOURNISSEUR(S) EN VUE DE L’OBTENTION DE LA QUALITE

8

ARTICLE 9

Objectif

8

ARTICLE 10

Classification des étoffes

9

ARTICLE 11

Consultation des fournisseurs

9

ARTICLE 12

Contrôle de fabrication exercé par le fournisseur

10

ARTICLE 13

Contrôles exercés par l’acheteur

10

ARTICLE 14

Surveillance de la fabrication par l'acheteur

10

ARTICLE 15

Signalisation des défauts

11

ARTICLE 16

Marquage étiquetage, emballage et conditionnement des pièces d’étoffes

11

ARTICLE 17

Contrôles à la réception ou à l’admission

12

ARTICLE 18

Présentation des étoffes à la réception ou à l’admission

13

ARTICLE 19

Définition de la longueur et de la largeur des pièces

13

ARTICLE 20

Formation et importance des lots

14

ARTICLE 21

Bordereau de présentation en recette

14

ARTICLE 22

Conditions de réception ou d’admission

14

ARTICLE 23

Constitution du lot d’essai

15

ARTICLE 24

Vérifications dimensionnelles

15

ARTICLE 25

Examen d'ensemble, comparaison avec le spécimen

15

ARTICLE 26

Résultats à obtenir, décisions à prendre à l’issue de l’examen d’ensemble

16

ARTICLE 27

Prélèvements pour les essais en laboratoire

16

ARTICLE 28

Essais en laboratoire

16

ARTICLE 29

Décisions à appliquer aux essais en laboratoire

17

ARTICLE 30

Exigences d’assurance de la qualité

18

ARTICLE 31

Procédure de qualification

18

 

ANNEXE :

Bordereau de présentation en recette

19

 

Remerciements

20

© Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - 11 septembre 2003