5541-5.htm

FRUITS ET LEGUMES (frais et conserves) - N°5541-V

SOMMAIRE


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AVERTISSEMENT	3
DOCUMENTS EMANANT DU:

COMITE F - FRUITS ET LEGUMES FRAIS, POMMES DE TERRE
F 2-80. PRUNEAUX
• AVERTISSEMENT	129
• DÉCISION F 2-80	131
• COMMENTAIRES	132
• ANNEXE: Spécifications applicables aux pruneaux	133
F 5-86. LEGUMES DESHYDRATES ET LYOPHILISES
• COMMENTAIRES	207
• SPÉCIFICATION TECHNIQUE N° F 5-86	209
1. Définition et traitement	209
2. Conditionnement	209
3. Etiquetage	210
4. Spécifications communes aux légumes déshydratés ou lyophilisés	212
5. Spécifications particulières à certains légumes déshydratés ou lyophilisés	215
6. Prescriptions communes aux vérifications	216
ANNEXES
1. Tolérances maximales relatives aux différentes impuretés	219
2. Taux d'humidité maximal	220
3. Spécifications microbiologiques applicables aux légumes déshydratés ou lyophilisés	221
4. Protocole relatif à l'évaluation des propriétés organoleptiques (test de cuisson)	223
F 6-88. POMMES DE TERRE DESHYDRATEES POUR PUREE
• COMMENTAIRES	229
• SPÉCIFICATION TECHNIQUE N° F 6-88	229
1. Objet	231
2. Références	231
3. Définition et traitement	233
4. Caractéristiques des matières premières et des produits finis	234
5. Conditionnement	237
6. Etiquetage	238
7. Prescriptions à l'admission	239
• ANNEXES
1. Tolérances maximales relatives aux différentes impuretés	241
2. Spécifications microbiologiques applicables aux flocons de pommes de terre déshydratées pour purée	243
3. Normes homologuées citées	245
Renseignements pratiques	247

CARACTERISTIQUE GENERALES DES CONSERVES APPERTISEES ET PRODUITS ASSIMILES - GUIDE DE L'ACHETEUR PUBLIC
Avertissement	1
1. Champ d'application	2
2. Rappel des principaux textes réglementaires	2
3. Normalisation	3
4. Définition et intérêt des conserves appertisées	3
5. Conditionnement, nature et qualité des matériaux	4
5.1. Métal	4
5.2. Verre	5
5.3. Plastique	5
6. Marquage des étiquetages	5
6.1. Préemballage ou conditionnement	5
6.2. Emballage secondaire	6
7. Echantillonnage des lots offerts	6
8. Admission de la fourniture	6
8.1. Vérification quantitative	6
8.2. Vérification qualitative	6
8.2.1. Analyses physico-chimiques	7
8.2.2. Examen microbiologique	7
8.2.3. Examen des caractères organoleptiques	7
8.3. Conduite à tenir	7
9. Garantie	8
9.1. Avaries couvertes	8
9.2. Constatations des avaries	8
9.3. Règlement des avaries	8
9.4. Enlèvement des boîtes rejetées	8
10. Dispositions particulières	8
Annexe. - Liste des normes AFNOR portant sur les caractéristiques générales des conserves appertisées publiées au 1er juin 1994	9

POMMES DE TERRE PREFRITES FRAICHES - SPECIFICATION TECHNIQUE
1. Objet	1
2. Références réglementaires	1
3. Définition et traitement	1
4. Présentations et dénominations	2
5. Caractéristiques des matières premières et des produits finis	2
5.1. Caractéristiques des matières premières mises en œuvre	2
5.2. Caractéristiques des produits finis	3
5.2.1. A l'ouverture des emballages	3
5.2.2. Après une cuisson normale	3
5.2.3. Définition des défauts physico-chimiques	3
5.2.3.1. Couleur	3
5.2.3.2. Taille	4
5.2.3.3. Taux de tolérance des défauts physico-chimiques	4
5.3. Additifs	4
6. Conditionnement	5
7. Etiquetage	5
8. Prescriptions communes aux vérifications	5
8.1. Vérification quantitative	5
8.2. Vérification qualitative	6
8.3. Décisions consécutives aux vérifications	6
Annexe. - Pommes de terre préfrites fraîches. - Critères microbiologiques	7

SPECIFICATION TECHNIQUE RELATIVE AUX FRUITS ET LEGUMES SURGELES
Circulaire de présentation	III
Publication	III
Spécification technique du GPEM/DA n° F 8-99 du 6 mai 1999 relative aux fruits et légumes surgelés
I. - Spécifications techniques communes à l'ensemble des fruits et légumes surgelés	1
1. Objet	1
2. Rappel des dispositions réglementaires essentielles	1
3. Spécifications de qualités	2
3.1. Matières premières	2
3.2. Produits finis	2
3.3. Mélanges de légumes (y compris les champignons)	2
4. Hygiène des fabrications. - Conditions d'entreposage et de transport	3
5. Additifs	3
6. Conditionnement et emballage	3
6.1. Emballage	3
6.2. Etiquetage	3
7. Ancienneté de fabrication	4
8. Echantillonnage des lots	5
8.1. Lot de moins de 35 000 individus	5
8.2. Lot de plus de 35 000 individus	5
8.3. Litige	5
9. Admission de la fourniture	5
9.1. Contrôle quantitatif	5
9.2. Contrôle qualitatif	5
9.2.1. Analyses physiques	5
9.2.2. Examen des caractères organoleptiques (aspect, odeur, saveur)	6
9.2.3. Examen microbiologique et chimique	6
9.2.3.1. Critères microbiologiques	6
9.2.3.2. Méthodes d'analyses	7
9.2.3.3. Interprétation des résultats	7
II. - Annexes : spécifications techniques particulières à certains fruits ou légumes surgelés	9
Annexe 1. - Carottes surgelées	11
Annexe 2. - Champignons de Paris surgelés	15
Annexe 3. - Choux brocolis surgelés	19
Annexe 4. - Choux de Bruxelles surgelés	21
Annexe 5. - Choux-fleurs surgelés	24
Annexe 6. - Courgettes en rondelles surgelées	27
Annexe 7. - Epinards surgelés	28
Annexe 8. - Flageolets verts surgelés	30
Annexe 9. - Haricots verts et haricots beurre surgelés	32
Annexe 10. - Macédoines de légumes surgelées	36
Annexe 11. - Maïs doux en grains surgelé	38
Annexe 12. - Mélanges de légumes surgelés	40
Annexe 13. - Oignons émincés ou en cubes surgelés	44
Annexe 14. - Petits pois surgelés	46
Annexe 15. - Mélanges de petits pois et de carottes surgelés	49
Annexe 16. - Poireaux surgelés	50
Annexe 17. - Pommes de terre préfrites surgelées	53
Annexe 18. - Printanières de légumes surgelées	58
Annexe 19. - Légumes pour ratatouille surgelés	60
Annexe 20. - Scorsonères (salsifis noirs) surgelés	62

GUIDE RELATIF A L'ETIQUETAGE DES DENREES ALIMENTAIRES
Circulaire de présentation	4
Publication	4
Guide du GPEM/DA N° D8-99 du 8 Février 1999 relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées
1. Objet	6
2. Rappel des dispositions réglementaires essentielles	6
3. Définition	7
4. Mentions obligatoires	7
4.1. Dénomination de vente	8
4.2. Liste des ingrédients et quantité de certains ingrédients	8
4.3. Quantité nette - Poids net égoutté	9
4.4. Date limite de consommation ou date limite d'utilisation optimale	10
4.4.1. Date limite de consommation (D.L.C)	10
4.4.2. Date limite d'utilisation optimale (D.L.U.O)	10
4.5. Identification des responsables	11
4.6. Lieu d'origine	11
4.7. Mode d'emploi, conditions d'utilisation et précautions d'emploi	11
4.8. Titre alcoométrique volumique acquis	12
4.9. Lot de fabrication	12
4.10. Estampilles ou marques sanitaires de conformité aux critères sanitaires pour des denrées animales ou d'origine animale préemballées	12
4.11. Etiquetage des informations nutritionnelles	14
4.12. Préparations culinaires élaborées à l'avance	15
4.13. Autres mentions d'étiquetage	15
5. Exceptions	17
5.1. Etiquetage des petits conditionnements	17
5.2. Etiquetage de denrées destinées aux collectivités pour y être préparées, transformées ou fractionnées	17
Annexe 1: Conseils pratiques de mise en consommation de produits alimentaires suivant la date mentionnée sur l'étiquette	18
Annexe 2: Denrées alimentaires préemballées dispensées de porter l'indication des ingrédients	19
Catégories d'ingrédients qui doivent être désignés sous le nom de leur catégorie suivi de leur nom spécifique ou de leur numéro CE	19
Liste des catégories d'ingrédients pour lesquels l'inscription de la catégorie peut remplacer celle du nom spécifique	20
Annexe 3: Identification des responsables	22
Annexe 4: Explication du signe "e" de conformité métrologique	24
Annexe 5: Denrées alimentaires préemballées dispensées de porter l'indication de la quantité nette	25
Annexe 6: Liste des denrées soumises à une date limite de consommation	26
Liste des denrées soumises à une date limite d'utilisation optimale	26
Inscription des dates limites de consommation et d'utilisation optimale	26
Annexe 7: Denrées alimentaires dispensées de porter l'indication d'une date limite d'utilisation optimale	27
Annexe 8: Identification du lot de fabrication	28
Annexe 9: Glossaire	29

SPECIFICATION TECHNIQUE RELATIVE AUX CONSERVES DE RATATOUILLE APPERTISEES
Circulaire de présentation	3
Publication	3
Spécification technique du GPEM/DA n° D9-99 du 8 Février 1999 relative aux conserves de ratatouille appertisées	5
1) Définition	5
2) Caractéristiques	6
2.1) Caractéristiques des matières premières	6
2.2) Caractéristiques générales du produit	6

SPECIFICATION TECHNIQUE RELATIVE AUX CONSERVES DE CHOUCROUTE APPERTISEES ET AUX CHOUCROUTES CUITES CONDITIONNEES EN SEAU HERMETIQUE
Circulaire de présentation	3
Publication	3
Spécification technique du GPEM/DA n° D10-99 du 6 mai 1999 relative aux conserves de choucroute appertisées et aux choucroutes cuites conditionnées en seaux hermétiques	5
1) Objet	5
2) Définition des produits	5
3) Caractéristiques	6
3.1) Caractéristiques organoleptiques du produit fini	6
3.2) Caractéristiques physico-chimiques du produit fini	6
3.3) Emballages	6
3.3.1) Conserves de choucroute appertisée	6
3.3.2) Choucroutes cuites présentées en seaux hermétiques	6
3.4) Dénomination de vente	7
Annexe : Modes opératoires à suivre pour l'examen de la choucroute	8

© Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie - 7 janvier 2004