SOMMAIRE

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III

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1. GENERALITES

1.1. Introduction

1.2. Assurance qualité

1.3. Cadre réglementaire et normatif

1.4. Validation des stérilisateurs à la vapeur

2. TEXTES APPLICABLES

2.1. Réglementation applicable aux dispositifs médicaux

2.2. Réglementation pour les appareils à pression

2.3. Réglementation pour l'eau

2.4. Réglementation pour les rejets

2.5. Réglementation pour la stérilisation

2.6. Réglementation des achats publics

2.7. Réglementation pour la maintenance

2.8. Normalisation

2.9. Guides et documents-types

3. DOCUMENTS DE MARCHE

Préambule

3.1. Règlement de la consultation

3.2. Cahier des clauses administratives particulières-types

3.2.1. CCAP relatif à la fourniture des stérilisateurs

3.2.2. CCAP relatif à la maintenance des stérilisateurs

3.3. Cahier des clauses techniques particulières-types

3.3.1. CCTP relatif à la fourniture des stérilisateurs

3.3.2. CCTP relatif à la maintenance des stérilisateurs

4. CAHIER DE REPONSE

4.1. Questionnaire technique

4.2. Maintenance

4.3. Formation

4.4. Pièces à joindre au cahier de réponse

5. INFORMATIONS DIVERSES

5.1. Renseignements sur le comité A 3 du GPEM-SL