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GUIDE POUR L'AMENAGEMENT ET L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - N°5726

SOMMAIRE


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AVERTISSEMENT	III
PUBLICATION	IV
INTRODUCTION Sensibilisation des maîtres de l'ouvrage public à la conception, à la réalisation et à la maintenance des espaces verts intégrés aux opérations de construction publique, à l'utilisation des marchés d'ingénierie et d'architecture, à la réception et au suivi des travaux de réalisation des espaces verts	IX

GUIDE POUR L'AMENAGEMENT ET L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
1. LES ETUDES, LA DEFINITION DES OUVRAGES, LE CHOIX DES CONCEPTEURS
1.1. La maîtrise d'ouvrage publique	3
1.1.1. Champ d'application de la loi MOP	3
1.1.2. Obligations du maître de l'ouvrage	4
1.1.2.1. Faisabilité et opportunité	4
1.1.2.2. Localisation de l'ouvrage	5
1.1.2.3. Le programme	5
1.1.2.4. L'enveloppe financière	8
1.1.3. Organisation de la maîtrise d'ouvrage	9
1.1.3.1. Le programmiste	9
1.1.3.2. Le mandat de maîtrise d'oeuvre	9
1.1.3.3. La conduite d'opération	10
1.2. Le choix du maître d'œuvre	10
1.2.1. Le choix d'un maître d'oeuvre	11
1.2.2. Organisation des concours de maîtrise d'œuvre	12
2. LES TRAVAUX: LA REALISATION DES ESPACES VERTS
2.1. L'entrepreneur d'espaces verts ou de paysage : le rôle, le choix	19
2.1.1. Le rôle de l'entrepreneur paysagiste	19
2.1.2. Les critères de choix de l'entreprise	19
2.2. Le coût de l'espace vert	19
2.3. La réception et la garantie en matière d'espaces verts	24
3. LA MAINTENANCE DE L'ESPACE VERT
3.1. L'entretien	27
3.2. Les autres aspects de la maintenance et de la gestion	29
4. ANNEXES
4.1. Règlements d'hygiène et de sécurité, normes	35
4.2. Normes, réglementation, réception et garanties	37
4.2.1. Utilisation de la certification qualité dans les marchés publics	37
4.2.1.2. Références aux normes de produits	38
4.2.1.3 La qualification	38
4.2.2. Les textes réglementaires	39
4.2.2.1. Loi MOP	39
4.2.3. Les marchés publics de travaux	39
4.2.4. Réception et garanties	39
4.2.4.1. (Extraits CCAG)	39
4.2.4.2. Un exemplaire de rédaction extrait d'un CCAP (garanties particulières espaces verts)	40
4.3. Exemple de cas concret: le préverdissement	40
4.4. Arrêté du 21 décembre 1993 précisant les modalités d'exécution des éléments de maîtrise d'œuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé	47
Arrêté et annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
4.5. Bibliographie et textes réglementaires	65
4.6. Liste des organismes professionnels	66

© Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie - 2 décembre 2003