SOMMAIRE

Recommandation proposée par le GPEM d’ameublement, équipements et fournitures des bureaux et établissements d’enseignement (GPEM AB), adoptée par la Commission technique des marchés le 21 octobre 2002.

AVERTISSEMENT

3

CHAPITRE I

Dispositions générales

4

1.1.

Objet

4

1.2.

Références exigées

4

1.3.

Produits de catalogue et produits spéciaux

5

CHAPITRE II

Spécification du besoin - contenu du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ou des fiches fonctionnelles

6

2.1.

Définition du produit

6

2.2.

Fiches fonctionnelles

6

2.3.

Spécifications essentielles

6

2.4.

Spécifications liées à la destination du produit

7

2.5.

Spécifications concernant la conception et la réalisation

8

CHAPITRE III

Prestations et fournitures

9

3.1.

Dossier de définition du produit

9

3.2.

Marquage d'identification

9

3.3.

Conditionnement, emballage, étiquetage, expédition, chargement, arrimage, montage et mise en place

9

3.4.

Conditions de maintenance, service après-vente, pièces détachées et conditions de garantie

10

CHAPITRE IV

Contrôle de la qualité

11

4.1.

Conformité du produit

11

4.2.

Classification des produits

12

4.3.

Assurance de la qualité en fabrication

12

ANNEXES

14

Annexe 1 -

Expression fonctionnelle du besoin - Coffres forts

16

Annexe 2 -

Liste indicative des normes applicables aux ameublements de sécurité

23

Annexe 3 -

Lexique

24

Renseignements sur le GPEM AB et remerciements

27