Cahier des clauses particulières relatif à la maintenance et au contrôle qualité
des dispositifs médicaux et équipements techniques hospitaliers

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SOMMAIRE
   

Textes applicables

4

Cahier des clauses particulières

6

Article 1 - Identifiants de l'administration

8

Article 2 - Objet et forme du marché

8

Article 3 - Durée du marché

8

Article 4 - Documents contractuels

8

Article 5 - Définition des prestations

9

5.1 Maintenance préventive

9

5.2 Maintenance curative

9

5.3 Télémaintenance

9

5.4 Définition des forfaits et exclusions

9

5.5.Logiciels de maintenance

9

5.6 Maintenance partagée (si applicable)

9

5.7 Autres prestations

9

Article 6 - Caractéristiques des équipements à entretenir - Prêt d'équipement - hygiène

10

6.1 Caractéristiques des équipements

10

6.2 Prêt d'équipement

10

6.3 Hygiène

10

Article 7 - Obligation de la personne responsable du marché

10

Article 8 - Modalités d'exécution

11

8.1 Dispositions générales

11

8.1.1 Information du responsable

11

8.1.2 Compte-rendu d'intervention

11

8.1.3 Maintenance en atelier

11

8.1.4. Bons de commande

11

8.2 Visites de maintenance préventive

11

8.2.1 Dates et heures

11

8.2.2 Proposition d'intervention hors forfait

12

8.2.3 Temps maximum d'indisponibilité

12

8.3 Interventions de maintenance curative

12

8.3.1 Déclenchement des interventions

12

8.3.2 Délai des interventions

12

8.3.3 Horaires d'intervention

12

8.4 Fournitures

12

8.4.1 Garanties des pièces remplacées

12

8.4.2 Récupération

12

8.5 Contrôle de remise en service

12

8.6 Traçabilité et mesure des résultats

13

Article 9 - Conditions d'exécution

13

9.1 Prise en charge - Remise des équipements en fin de marché

13

9.2 Documentation technique générale

13

9.3 Accès - Consignes et assurances

13

9.4 Locaux et moyens mis à disposition du titulaire

14

9.5 Personnel d'intervention du titulaire

14

Article 10 - Garantie technique et obligations de résultat

14

Article 11 - Marchandises remises au titulaire

14

Article 12 - Prix

14

12.1 Marché à redevance forfaitaire globale

14

12.2 Marché à bons de commande à prix forfaitaires individuels

14

12.3 Marchés à bon de commande à facturation à l'attachement

14

Article 13 - Modalités de règlement

15

13.1 Avance forfaitaire

15

13.2 Acomptes et paiements partiels définitifs

15

13.3 Règlements

16

Article 14 - Pénalités

17

14.1 Pénalités liées au forfait

17

14.1.1 Pénalités liées au retard

17

14.1.2 Pénalités liées au taux de disponibilité

17

Article 15 - Attribution de juridiction

18

Article 16 - Comptable

18

Article 17 - Validation du marché

18

Article 18 - Retenue de garantie

18

Article 19 - Dérogations aux documents généraux

18

4. Exemples d'annexes à l'acte d'engagement :

19

Annexe 1 : Inventaire des équipements concernés - Utilisation envisagée - Prix des prestations

20

Annexe 2 : Prestations retenues - exclusions générales  - exclusions spécifiques

22

Annexe 3 : Carnet de bord

28

Annexe 4 : Fiche et suivi de synthèse

29

Annexe 5 : Organisation du SAV

30

 

© Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - 8 février 2005