Guides techniques et recommandations

GCCQ - Groupe de coordination pour la construction de la qualité 5709 Guide de l'acheteur public en matière de qualité   GPEM Ameublement, équipement et fournitures des bureaux et établissements d'enseignement   Recommandation relative aux étagères et rayonnages   Recommandation relative au mobilier de bureau   Recommandation relative aux ameublements de sécurité   Guide pour l'équipement des cuisines de restauration collective   Guide pour l'acheteur public en matière d'équipement multimédia   Guide pour l'acheteur public pour la pratique des activités physiques et sportives des adolescents et des jeunes - collèges et lycées - 5718 Equipements de sport et de loisirs pour les enfants de 3 à 12 ans Recommandation et cahiers des charges fonctionnels 5731 Guide de l'acheteur de jeux et jouets 5730 Guide de l'acheteur public de produits graphiques en relief à usage des personnes déficientes visuelles 5720 Guide de l'acheteur public de produits papetiers et d'imprimés 5727 Guide de l'acheteur public pour les marchés publics d'équipements de systèmes audiovisuels et de vidéocommunication 5700 Guide des imprimeries administratives / Gestion-Impression-Reprographie 5726 Guide pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts 5722 Recommandation pour l'établissement d'une charte graphique et d'un logotype   GPEM Produits divers des industries chimiques et parachimiques 5719 Guide du nettoyage des locaux 5729 Guide sur l'évaluation du comportement au feu des sièges rembourrés et objets assimilables destinés aux collectivités du secteur public 5724 Lubrifiants et produits connexes pour véhicules terrestres à moteur 5728 Guide sur la définition des exigences de comportement au feu et des modes de preuves à établir pour les sièges rembourrés destinés aux collectivités du secteur public   GPEM Denrées alimentaires   Communiqué du "GPEM Denrées alimentaires" en date du 25 novembre 2003   Guide n° F9-02 du 28 janvier 2003 pour l'achat public de fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais   Spécification technique applicable aux viandes hachées et aux préparations de viandes hachées d'animaux de boucherie   Guide pour l'étude, la programmation, la conception, la réalisation et l'équipement des locaux de restauration collective   Spécification technique C10-01 relative aux produits enrobés à base de poisson, congelés ou surgelés   Spécification technique C9-01 relative au poisson congelé ou surgelé   Guide de présentation des charcuteries n° B2-17-99   Spécifications techniques n° B2-18-99 relatives aux charcuteries   Spécification technique n° B1-13-03 du 9 décembre 2003 applicable aux viandes de gros bovins en muscles ou piécées 5541-6 Boissons 5541-5 Fruits et légumes (frais et conserves) 5541-4 Produits de la mer et d'eau douce 5541-1 Produits des industries céréalières, produits sucrés et d'épicerie, corps gras 5723 Recommandation relative à la nutrition   GPEM Mécanique et éléctricité 5721 Protection et sécurité des personnes et des biens contre la malveillance   GPEM Equipement et fournitures des centres de soins et laboratoires   Laveurs désinfecteurs pour endoscopes Achats-Maintenance-Fourniture des consommables associés Guide et documents types   Guide d'approvisionnement des médicaments, des dispositifs médicaux stériles et autres produits du domaine pharmaceutique   Guide d'achat en matière de réseau de gaz à usage médical   Maintenance et contrôle qualité des dispositifs médicaux 5706 Chariots ou gueridons mobiles de soins - Spécification technique 5725 Guide B1-99 pour l'achat de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro 5667 Lève-malade mobile 5668 Stérilisateurs à la vapeur d'eau pour les charges à protection perméable / Achat-Maintenance, guide et documents types   GPEM Articles textiles, cuirs et produits connexes 5507 Spécification technique N° A19-2003 applicable aux supports textiles revêtus 5503 Spécification Technique Générale n° A16-2003 applicable aux marchés publics d’étoffes 5502 Spécification technique N° A 18-2003 applicable aux étoffes à base de laine 5501 Spécification technique n° A17-2003 du 28 janvier 2003 applicable aux étoffes à base de coton, fibres libériennes et fibres chimiques   Spécification technique général relative aux fils à coudre 5508 Recommandation A9-89 relative aux fermetures auto-agrippantes 5508bis Spécification technique A20-2003 du 28 janvier 2003 applicable aux sangles et rubans textiles   Spécifications techniques relatives aux cuirs finis - Guide relatif aux achats publics d'articles confectionnés à base de cuirs finis 5510 Articles confectionnés / Spécifications techniques - Répertoire de terminologie - Colorimétrie textile 5532 CCTG Blanchissage ou nettoyage à sec des articles textiles 5504 Spécification technique - Articles confectionnés à base de tricot 5511 Spécification technique - Entoilages thermo-adhérents 2025 CCTG n°B1-96 Articles confectionnés   GPEM - Informatique et communication   Document d'information des acheteurs publics sur l'acquisition et la mise en oeuvre d'un Progiciel de gestion Intégrée (PGI).   Document d'orientation pour les acheteurs publics de service des télécommunications   GPEM -Travaux et Maîtrise d'oeuvre   Recommandation n° T1-2000 relative aux maîtres d'ouvrage public pour l'application du fascicule 81 titre II (Conception et exécution des installations d'épuration d'eaux usées) du CCTG applicable aux marchés publics de travaux   Recommandation n° T1-99 relative à l'utilisation des normes et des certifications dans les spécifications et à l'appréciation des équivalences   Recommandation n° T2-99 relative à la maîtrise de la qualité pour la programmation et la conception d'une opération de bâtiment - neuf ou réhabilitation -   Recommandation n° T1-96 relative aux études pour la construction ou la réparation des ouvrages de stockage et de transport de l'eau   Recommandation n° T1-95 relative à l'utilisation de l'eurocode 2, de l'eurocode 3, de l'eurocode 4 et de l'eurocode 5 dans les ouvrages publics de bâtiment   Cahier des clauses administratives particulières simplifié (CCAP-S) applicable au bâtiment

© Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - Mis à jour le 7 juin 2004