Spécification technique générale n° A 10-91
relative aux fils à coudre

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SOMMAIRE

 
   
Spécification technique générale n° A 10-91 relative aux fils à coudre proposée par le GPEM TC, et adoptée le 17 décembre 1991 par la section technique de la commission centrale des marchés.  
   
CHAPITRE I - GENERALITES  

Article 1 - Objet

13

Article 2 -Références

13
   
CHAPITRE II - EXIGENCES  
   

Article 3 -Exigences spécifiques à l'emploi des articles

15

3.1. Matières premières

15

3.2. Masse linéique

15

3.3. Caractéristiques de construction

15

3.4. Blanchiment

15

3.5. Teinture

15

3.6. Apprêts, traitements spéciaux

17

Article 4 - Autres exigences

17

Marquage de fournitures

17

 

 

TITRE II - SPECIFICATION DE PRESTATIONS ET DE FOURNITURES

 

CHAPITRE III - CLAUSES RELATIVES A LA PHASE DE FABRICATION

 

Article 5 - Surveillance de la fabrication - Traçabilité

21

 

 

CHAPITRE IV - ESSAIS - VERIFICATIONS - RECEPTION

 

Article 6 - Présentation en réception technique

23

Article 7 - Réception

23

 

 

SECTION I- Examen d'ensemble

 

Article 8 - Vérification de la qualité générale

25

Article 9 - Contrôle de la conformité et de l'homogénéité de la teinte

25

Article 10 - Contrôle de la masse nette

25

Article 11 - Contrôle de la longueur

25

Article 12 - Contrôle de la conformité du marquage

25

Article 13 - Fournitures frappées de rejets

25

 

 

SECTION II - Contrôles de laboratoire

 

Article 14 - Modalités des essais - Importance des prélèvements

27

Article 15 - Classification des contrôles de laboratoire selon leur critère contraignant

27

Article 16 - Décisions à appliquer aux résultats des contrôles de laboratoire

29

 

 

CHAPITRE V - DISPOSITIONS DIVERSES

 

Article 17 - Maîtrise de la qualité

31

Article 18 - Etiquetage et emballage

31

 

 

ANNEXE

 

Bordereau de présentation en réception

33

Notices d'essai

34

Fiches d'identification

51
   

 

© Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DAJ - 26 mai 2003 - Modifié le 4 avril 2005