Sommaire

Guide n° F9-02 du 28 janvier 2003 pour l'achat public
des fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais

SOMMAIRE

Chapitre I -	Réglementation générale applicable aux denrées alimentaires	4

Chapitre II -	Règles de qualité spécifique aux fruits, légumes et pommes de terre	5
2.1.	Règles de qualité fixées par des règlements communautaires pour les fruits et légumes	5
2.2.	Règles nationales de qualité	6
2.3.	Produits non soumis à des dispositions spécifiques	7
2.4.	Pommes de terre	7

Chapitre III -	Emballages	7
3.1.	Conditionnement	7
3.2.	Contenu de chaque colis	7
3.3.	Etiquetage	8
3.4.	Présentation	8

Chapitre IV -	Marquage	8

Chapitre V -	Marchés publics de fruits, légumes et pommes de terre à l’état frais	9
5.1.	Marchés à bons de commande	9
5.2.	Choix de la forme de prix	9
5.3.	Prix initial et prix de règlement	10
5.4.	Expression du prix initial et détermination du prix de règlement	10
5.4.1.	Prix initial	10
5.4.2.	Détermination du prix du règlement	11
5.4.3.	Tarif du fournisseur	11
5.4.4.	Cotations des marchés d’intérêt national (MIN	12
5.5.	Marchés à bons de commande sans mini et sans maxi, passé avec plusieurs fournisseurs	12
5.6.	Variantes	13
5.7.	Recommandations	13
5.7.1.	Dysfonctionnements d’exécution des marchés – Remèdes	13
5.7.2.	Choix vigilant des attributaires des marchés à bons de commande sans mini ni maxi passés avec plusieurs fournisseurs	14

Chapitre VI -	Transport et livraison	14

Chapitre VII -	Entreposage	14

Chapitre VIII -	Opérations de vérification	15
8.1.	Vérifications qualitatives et quantitatives	15
8.2.	Décisions après vérifications	16
8.3.	Vérification de la facturation	17

Annexe I -	Fruits et légumes – Références réglementaires et normatives	18

Annexe II -	Spécifications de qualité par produit	22
	- Abricots	23
	- Agrumes (citrons)	24
	- Agrumes (oranges)	25
	- Agrumes (autres)	26
	- Ananas	28
	- Artichauts	30
	- Asperges	31
	- Aubergines	32
	- Aulx	33
	- Avocats	34
	- Bananes vertes	35
	- Bananes jaunes	36
	- Carottes	37
	- Céleris à côtes	38
	- Cerises	39
	- Champignons de couche	40
	- Chicorée Witloof (endives)	41
	- Choux de Bruxelles	42
	- Choux-fleurs	43
	- Choux-pommes	44
	- Concombres	45
	- Courgettes	46
	- Échalotes	47
	- Epinards	48
	- Fraises	49
	- Haricots	50
	- Kiwis	51
	- Melons	52
	- Noisettes en coque	53
	- Noix communes en coque	55
	- Oignons	57
	- Pastèques	58
	- Pêches et nectarines	59
	- Poireaux	61
	- Poires	62
	- Pois	63
	- Poivrons doux	64
	- Pommes	65
	- Pommes de terre	66
	- Pommes de terre de conservation	67
	- Prunes	68
	- Raisins de table	69
	- Salades	70
	- Tomates	71

Annexe III -	Accords interprofessionnels	73
Annexe IV -	Modèle de fiche de réception des fruits, légumes et pommes de terre frais	75
Annexe V -	Critères de mesure de la qualité gustative des fruits	77
Annexe VI -	Caractéristiques, utilisation et conservation des principales variétés de pommes de terre commercialisées en France	81