Spécification technique n° E4-05 du 31 mars 2005
relative aux huiles
végétales alimentaires

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SOMMAIRE
   
   
1. Domaine d'application 4
2. Références réglementaires et normatives 4
3. Définition des produits 5
3.1. Huiles raffinées 6
3.1.1. Définition 6
3.1.2. Conditions de production 6
3.1.3. Traitement des huiles raffinées 6
3.2. Huiles vierges autres que l'huile d'olive 7
3.3. Huiles d'olive 7
3.3.1 Les huiles d'olive 7
3.3.2 L'huile de grignons d'olive 7
3.4. Préparations alimentaires ou culinaires à base d'huile 8
4. Caractéristiques 8
4.1. Caractéristiques communes 8
4.2. Caractéristiques propres aux huiles d'olive et aux huiles de grignons d'olive 9
4.3. Additifs et ingrédients autorisés 9
5. Présentation, conditionnement, emballage 9
6. Etiquetage 9
6.1. Mentions obligatoires 9
6.1.1. Dénomination de vente 10
6.1.2. Dénomination d'utilisation 11
6.1.3. Cas particulier 11
6.1.3.1. Etiquetage concernant la représentation des mélanges d'huiles 11
6.1.3.2. Etiquetage concernant la présence d'O.G.M. 11
6.1.3.3. Etiquetage concernant la présence d'allergènes 12
6.1.3.4. Cas particuliers des huiles d'olive 12
6.1.3.5. Etiquetage concernant l'adjonction de vitamine D3 12
6.2. Mentions facultatives 13
6.2.1. Etiquetage nutritionnel 13
6.2.2. Etiquetage facultatif des huiles d'olive 14
6.2.2.1. Indication d'origine 14
6.2.2.2. Autres mentions facultatives 14
7. Transport, livraison et stockage 15
8. Modalités d'admission et de contrôle 15
8.1. Contrôles quantitatifs 15
8.2. Contrôles qualitatifs 15
Annexe n° 1 : Informations nutritionnelles sur les lipides 17
Annexe n° 2 : Conseils pratiques pour les fritures 23
Annexe n° 3 : Traitement des huiles alimentaires usagées 26
Annexe n° 4 : Guide d'utilisation des principales huiles végétales 27
Remerciements 28

 

© Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DAJ - 25 avril 2005