SOMMAIRE

Publication

2

Introduction

5

Chapitre 1 -

Généralités

7

Chapitre 2 -

Textes applicables

9

2.1

Réglementation applicable aux dispositifs médicaux

9

2.2

Réglementation pour les laveurs désinfecteurs pour endoscopes

9

2.3

Réglementation pour l'eau

9

2.4

Réglementation pour les rejets

10

2.5

Réglementation concernant la protection du personnel

10

2.6

Réglementation des achats publics

10

2.7

Réglementation pour la maintenance

10

2.8

Normes

10

2.8.1

Normes françaises relatives à la désinfection

10

2.8.2

Normes françaises relatives à la maintenance

11

2.8.3

Normes européennes relatives à la qualité

12

2.9

Guide et documents - types

12

Chapitre 3

Dossier de consultation

13

3.1

Règlement de la consultation

14

3.2

Cahier des clauses administratives particulières - types

18

3.2.1

CCAP relatif à la fourniture des laveurs désinfecteurs pour endoscopes

18

3.2.2

CCAP relatif à la maintenance des laveurs désinfecteurs pour endoscopes

25

3.3

Cahier des clauses techniques particulières - types

30

3.3.1

CCTP relatif à la fourniture des laveurs désinfecteurs pour endoscopes

30

3.3.2

CCTP relatif à la maintenance des laveurs désinfecteurs pour endoscopes

40

3.4

Assurance qualité

42

3.4.1

Procédure d'évaluation des qualités des prestations

42

3.4.2

Analyse des résultats

43

3.5

Formation

43

3.6

Procédures d'utilisation par le fabricant

44

3.7

Traçabilité

44

3.8

Pièces détachées

44

Chapitre 4

Cahier de réponse

45

4.1

Questionnaire technique

45

4.1.1

Identification

45

4.1.2

Caractéristiques générales

46

4.1.3

Descriptif des cycles

47

4.1.4

Fluides et énergies

50

4.1.5

Bac de disconnexion de l'alimentation d'eau

51

4.1.6

Appareillage de commande

51

4.1.7

Renseignements relatifs aux consommables

51

4.1.8

Renseignements relatifs à la maintenance

52

4.1.9

Renseignements divers

53

4.1.10

Nature et types d'alarmes

54

4.1.11

Formation

54

Chapitre 5

Informations diverses

55

5.1

Glossaire

55

5.2

Textes d'application du Code des Marchés Publics

56

5.3

Remerciements

57

5.3

Informations sur la direction des affaires juridiques

59