Guides techniques et recommandations

Guides techniques et recommandations


	GCCQ - Groupe de coordination pour la construction de la qualité
5709	Guide de l'acheteur public en matière de qualité
	GPEM - Développement Durable, Environnement
	Guide de l'achat public éco-responsable - L'efficacité énergétique dans les marchés d'exploitation de chauffage et de climatisation pour le parc immobilier existant *Une version révisée sera en ligne prochainement*
	Guide de l'achat public éco-responsable - Achat de papier à copier et de papier graphique
	Guide de l'achat public éco-responsable - Achat de produits
	Notice d'information sur les outils permettant de promouvoir la gestion durable des forêts dans les marchés publics de bois et produits dérivés
	GPEM - Ameublement, équipement et fournitures des bureaux et établissements d'enseignement
	Guide de l'acheteur public en matière d'impression et de reproduction de documents - Edition 2005 -
	Recommandation relative aux étagères et rayonnages
	Recommandation relative au mobilier de bureau
	Recommandation relative aux ameublements de sécurité
	Guide pour l'équipement des cuisines de restauration collective
	Guide pour l'acheteur public en matière d'équipement multimédia
	Guide de l'acheteur public en matière de ressources numériques
	Guide de l'acheteur public en matière de martériels et équipements pour la pratique des activités physiques et sportives des adolescents et des jeunes - collèges et lycées -
5718	Equipements de sport et de loisirs pour les enfants de 3 à 12 ans Recommandation et cahiers des charges fonctionnels
5731	Guide de l'acheteur de jeux et jouets
5730	Guide de l'acheteur public de produits graphiques en relief à usage des personnes déficientes visuelles
5720	Guide de l'acheteur public de produits papetiers et d'imprimés
5727	Guide de l'acheteur public pour les marchés publics d'équipements de systèmes audiovisuels et de vidéocommunication
5726	Guide pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts
5722	Recommandation pour l'établissement d'une charte graphique et d'un logotype
	GPEM - Produits divers des industries chimiques et parachimiques
5719	Guide du nettoyage des locaux
5729	Guide sur l'évaluation du comportement au feu des sièges rembourrés et objets assimilables destinés aux collectivités du secteur public
5724	Lubrifiants et produits connexes pour véhicules terrestres à moteur
5728	Guide sur la définition des exigences de comportement au feu et des modes de preuves à établir pour les sièges rembourrés destinés aux collectivités du secteur public
	Guide relatif à la sécurité vis-à-vis de l'allumabilité de matelas et d'articles de literie destinés aux établissements de soins et aux foyers de personnes âgées
	Guide relatif à la sécurité vis-à-vis de l'allumabilité de matelas et d'articles de literie destinés aux établissements à hauts risques prisons, services psychiatriques des hôpitaux
	GPEM - Denrées alimentaires
	Spécification technique n° B1-17-05 du 8 décembre 2005 applicable aux abats de boucherie
	Spécification technique n° E5 -05 du 8 décembre 2005 applicable aux graisses végétales et/ou animales alimentaires
	Communiqué du "GPEM Denrées alimentaires" en date du 25 novembre 2003
	Guide n° F9-02 du 28 janvier 2003 pour l'achat public de fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais
	Spécification technique applicable aux viandes hachées et aux préparations de viandes hachées d'animaux de boucherie
	Guide des contrats publics de restauration collective
	Guide pour l'étude, la programmation, la conception, la réalisation et l'équipement des locaux de restauration collective
	Spécification technique C10-01 relative aux produits enrobés à base de poisson, congelés ou surgelés
	Spécification technique C9-01 relative au poisson congelé ou surgelé
	Guide de présentation des charcuteries n° B2-17-99
	Spécifications techniques n° B2-18-99 relatives aux charcuteries
	Spécification technique n° B1-13-03 du 9 décembre 2003 applicable aux viandes de gros bovins en muscles ou piécées
	Spécification technique n° B1-14-05 du 31 mars 2005 applicable aux viandes de veau en muscles ou piécées
	Spécification technique n° B1-15-05 du 31 mars 2005 applicable aux viandes d'ovins en muscles ou piécées
	Spécification technique n° B1-16-05 du 31 mars 2005 applicable aux viandes de porcins en muscles ou piécées
5541-6	Boissons
5541-5	Fruits et légumes (frais et conserves)
5541-4	Produits de la mer et d'eau douce
5541-1	Produits des industries céréalières, produits sucrés et d'épicerie, corps gras
5723	Recommandation relative à la nutrition
	Spécification technique n° E4-05 du 31 mars 2005 relative aux huiles végétales alimentaires
	GPEM - Mécanique et électricité
5721	Protection et sécurité des personnes et des biens contre la malveillance
	GPEM - Equipement et fournitures des centres de soins et laboratoires
	Laveurs désinfecteurs pour endoscopes Achats-Maintenance-Fourniture des consommables associés Guide et documents types
	Guide d'approvisionnement des médicaments, des dispositifs médicaux stériles et autres produits du domaine pharmaceutique
	Guide d'achat en matière de réseau de gaz à usage médical
	Maintenance et contrôle qualité des dispositifs médicaux
	Dématérialisation des procédures d'achat de fournitures des établissements publics de santé
	Guide relatif à la maintenance et au contrôle qualité des dispositifs médicaux et équipements techniques hospitaliers
	Cahier des clauses particulières relatif à la maintenance et au contrôle qualité des dispositifs médicaux et équipements techniques hospitaliers
5706	Chariots ou gueridons mobiles de soins - Spécification technique
5725	Guide B1-99 pour l'achat de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
5667	Lève-malade mobile
5668	Stérilisateurs à la vapeur d'eau pour les charges à protection perméable / Achat-Maintenance, guide et documents types
	GPEM - Articles textiles, cuirs et produits connexes
5507	Spécification technique N° A19-2003 applicable aux supports textiles revêtus
5503	Spécification Technique Générale n° A16-2003 applicable aux marchés publics d’étoffes
5502	Spécification technique N° A 18-2003 applicable aux étoffes à base de laine
5501	Spécification technique n° A17-2003 du 28 janvier 2003 applicable aux étoffes à base de coton, fibres libériennes et fibres chimiques
	Spécification technique général relative aux fils à coudre
5508	Recommandation A9-89 relative aux fermetures auto-agrippantes
5508bis	Spécification technique A20-2003 du 28 janvier 2003 applicable aux sangles et rubans textiles
	Spécifications techniques relatives aux cuirs finis - Guide relatif aux achats publics d'articles confectionnés à base de cuirs finis
5510	Articles confectionnés / Spécifications techniques - Répertoire de terminologie - Colorimétrie textile
5532	CCTG Blanchissage ou nettoyage à sec des articles textiles
5504	Spécification technique - Articles confectionnés à base de tricot
5511	Spécification technique - Entoilages thermo-adhérents
2025	CCTG n°B1-96 Articles confectionnés
	GPEM - Informatique et communication
	Instruction sur l'établissement des spécifications techniques pour la fourniture de matériels informatiques
	Document d'information des acheteurs publics sur l'acquisition et la mise en oeuvre d'un Progiciel de gestion Intégrée (PGI)
	Guide de recommandations pour l'achat public de services téléphoniques (guide non disponible, en cours de réactualisation)
	Guide sur l'assistance à la maîtrise d'ouvrage en informatique
	GPEM -Travaux et Maîtrise d'oeuvre
	Recommandation n° T1-2000 relative aux maîtres d'ouvrage public pour l'application du fascicule 81 titre II (Conception et exécution des installations d'épuration d'eaux usées) du CCTG applicable aux marchés publics de travaux
	Recommandation n° T1-99 relative à l'utilisation des normes et des certifications dans les spécifications et à l'appréciation des équivalences
	Recommandation n° T2-99 relative à la maîtrise de la qualité pour la programmation et la conception d'une opération de bâtiment - neuf ou réhabilitation -
	Recommandation n° T1-96 relative aux études pour la construction ou la réparation des ouvrages de stockage et de transport de l'eau
	Recommandation n° T1-95 relative à l'utilisation de l'eurocode 2, de l'eurocode 3, de l'eurocode 4 et de l'eurocode 5 dans les ouvrages publics de bâtiment
	Cahier des clauses administratives particulières simplifié (CCAP-S) applicable au bâtiment