Avis n°2003-12 du 21 octobre 2003 relatif à l’enregistrement des opérations sur titres avec service de règlement et de livraison différés réalisées par des entreprises relevant du Comité de la réglementation bancaire et financière – Note de présentation

Avis n°2003-11 du 21 octobre 2003 relatif au traitement comptable des coûts de création de sites Internet – Note de présentation

Avis n°2003-10 du 24 juin 2003 relatif au traitement comptable de l’écart de réévaluation – Note de présentation

Avis n°2003-09 du 24 juin 2003 relatif aux règles comptables applicables aux fonds
communs de créances – Note de présentation

Avis n°2003-08 du 24 juin 2003 relatif au plan comptable des OPCVM (1re partie) – Note de présentation

Avis n°2003-07 du 24 juin 2003 relatif aux règles comptables applicables au Fonds
de réserve pour les retraites – Note de présentation

Avis n°2003-06 au traitement comptable des activités d’échanges dans le cadre des transactions internet

Note de présentation commune aux avis n°2003-05 et 2003-06

Avis n°2003-05 relatif au traitement comptable des coûts de création de sites internet

Avis n°2003-04 relatif aux obligations comptables applicables aux centres de formation
des apprentis (CFA) – Note de présentation

Avis n°2003-03 relatif au plan comptable des offices d’intervention dans le secteur de
l’agriculture et de la pêche – Note de présentation

Avis n°2003-02 relatif à l’instruction budgétaire et comptable des services départementaux
d’incendie et de secours (M61) – Note de présentation