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Les huit documents ci-dessous font partie de la série DC

ß


DOSSIER DE CONSULTATION

(DC)

 

Þ


OUVERTURE DES PLIS

(OUV)

 

Þ


NOTIFICATION DU MARCHÉ

(NOTI)

 

Þ


EXÉCUTION DU MARCHÉ

(EXE)

 

 

Sélectionnez l'imprimé qui vous intéresse parmi les huit qui correspondent à votre demande :
 
Règlement de la consultation DC1 et sa notice explicative
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants DC4 et sa notice explicative
Déclaration du candidat DC5 et sa notice explicative
État annuel des certificats reçus DC7 et sa notice explicative
Acte d'engagement DC8 et sa notice explicative (notice non disponible actuellement)
Discussions avec les candidats sur la teneur de leur offre DC11 et sa notice explicative (notice non disponible actuellement)
Mise au point du marché DC12 et sa notice explicative (notice non disponible actuellement)
Présentation d'un sous-traitant ou acte spécial DC13 et sa notice explicative (notice non disponible actuellement)
 
© Ministère de l'Économie, des finances et de l'industrie - modifié le 15 mars 2005